Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICRON MICROBYEXID
EXID Assistance Aux projets, SARL
Hercéo, SARL

Numéro de dépôt :
3692523
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MICRON MICROBYEXID de EXID Assistance Aux projets

Présentation de la marque MICRON MICROBYEXID

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXID Assistance Aux projets et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hercéo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICRON MICROBYEXID »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXID Assistance Aux projets domicilié(e) 23 rue du départ - 93800 - épinay sur seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hercéo domicilié(e) 7 avenue Léon Blum - 93800 - épiny sur seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXID Assistance Aux projets domicilié(e) 23 rue du départ - 93800 - épinay sur seine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EXID Assistance Aux projets a également déposé les autres marques suivantes : micronbyexid


EXID Assistance Aux projets, SARL - 23 rue du départ - 93800 - épinay sur seine - France - SIREN 4

Hercéo, SARL - 7 avenue Léon Blum - 93800 - épiny sur seine - France - SIREN 5


EXID Assistance Aux projets - 23 rue du départ - 93800 - épinay sur seine - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548806 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.